Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site MaFrance (www.mafrance.fr & www.mafrance.cn) est édité par la société MaFrance SAS, au capital de 1 000 euros, identifiée sous le SIRET 810 972 315 00016. Le siège social est situé à La Ravayre 24250 Cénac et St Julien – France.

Toutes les inscriptions effectuées sur le site sont soumises aux conditions rédigées dans les conditions générales de vente – CGV.

Le site internet MaFrance est hébergé par la société OVH SAS, société́ de droit français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite au RCS de Lille Métropole au numéro B424 761 419.

Pour toute demande complémentaire vous pouvez nous contacter par email à contact@mafrance.fr.

Informations légales
L’éditeur du Site est la société MaFrance, au capital social de 1 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bergerac sous la référence 810 972 315 et dont le n° de TVA intracommunautaire est le FR 111810972315K. 
Le siège social est situé La Ravayre 24250 Cénac et St Julien – France
 Email : contact@mafrance.fr

Hébergement du Site
Le site internet MaFrance est hébergé par la société OVH SAS, société́ de droit français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite au RCS de Lille Métropole au numéro B424 761 419.



Droits de propriété intellectuelle
Le Site et l’ensemble de son contenu (en particulier les marques commerciales, logos, tout élément graphique, textuel et informatique du Site dont notamment les arborescences, mises en forme, articles, présentations, illustrations, photographies, et/ou tout autre document) sont protégés par les lois françaises sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). MaFrance n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le Site et chaque utilisateur admet utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. Toutes les marques citées, sont des marques déposées.

MaFrance propose son site pour l’usage de sa clientèle et de toute personne souhaitant connaître et acheter les produits et services proposés par ses fournisseurs. Chaque utilisateur s’engage à respecter les droits des marques ainsi que la législation en cours, quels qu’ils soient, sans limitation dans le temps ou dans l’espace.